Contactez-nous

Un conseil, un renseignement ?

Ma demande en 2 clics

Mentions légales

1. INFORMATIONS LEGALES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé de données nominatives auprès de la CNIL (récépissé n°1030174).
Conformément à cette loi vous disposez du droit de rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits vous pouvez contacter le Webmestre ou envoyer un courriel à . Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
Les visiteurs s’engagent à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers.
Les informations à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers, excepté aux sociétés détenant ou détenues, directement ou indirectement, par Veolia Propreté.
En outre, le module d’inscription présente une case pré-cochée dont l’intitulé est le suivant : « Je souhaite être tenu informé régulièrement des mises à jour du site par e-mail à l'adresse indiquée ci-dessus. »

2. MENTIONS LEGALES

« Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, veuillez trouver ci-dessous les informations sur la société Veolia Propreté.
Le site accessible à l’adresse «www.smictomdesflandres.fr» est édité par la société Veolia Propreté pour le compte du SMICTOM DES FLANDRES.
Coordonnées de Veolia Propreté : Veolia Propreté, Société Anonyme, dont le siège social est situé à Nanterre (92 000) 163-169 avenue Georges Clemenceau, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 572 221 034, téléphone : 01 46 69 30 00.
La société qui a conçu la charte graphique du référentiel Internet Veolia Propreté et qui a conçu et réalisé le site est la société Brocelia, dont le siège social est situé : 12 rue de la Bourse, 75 002 Paris.
Le site www.smictomdesflandres.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société Internet Fr SA: Immeuble Odyssée, 2-12, chemin des Femmes, 91886 MASSY Cedex.

3. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

La société Veolia Propreté s’efforce de communiquer sur le site accessible à l’adresse «www.smictomdesflandres.fr» des informations exactes et actualisées. Toutefois, les informations diffusées ne sont pas contractuelle et ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Veolia Propreté à l’égard de tout produit, service ou prestation présenté sur ce site.
La société Veolia Propreté ne saurait être tenue pour responsable de l’inexactitude des informations fournies ou de l’utilisation susceptible d’être faite par les utilisateurs. La société Veolia Propreté décline également toute responsabilité pour toute interruption du site, pour la survenance de bogues ou de virus et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l’accès aux informations du site.

4. CREDITS PHOTOS

© P.Desgrieux / Photothèque Eco-Emballages
www.reduisonsnosdechets.fr
Photothèque Veolia Environnement – Images et Legendes
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mises en page, bases de données,...) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de leurs auteurs (Veolia Propreté, SMICTOM DES FLANDRES et/ou de leurs partenaires).
A ce titre, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.